Politique de confidentialité
⚠️ DOCUMENT DE TRAVAIL, VERSION « PROJET »
Identifiant de version :
projet-2026-08-03. Ce texte est une version de travail : il n'a pas encore été validé par un avocat et sera remplacé par la version validée par notre conseil. L'identifiant de version changera ce jour-là ; les versions antérieures sont conservées et communicables sur demande.Les points qui ne sont pas encore tranchés sont écrits « précisé à la validation juridique en cours » : nous préférons un blanc nommé à une invention.
Version française uniquement. La version anglaise sera écrite après la validation juridique, sur le texte validé.
Cette page remplace la version du 16 juin 2026.
1. Qui traite vos données
SUCCESS FUND TRADER FZCO (« Turbads »), licence commerciale n° 25670 (Dubai Integrated Economic Zones Authority), siège IFZA Business Park, Building A1, Dubai Digital Park, Dubai Silicon Oasis, Dubaï, Émirats Arabes Unis, agit en qualité de responsable du traitement pour les traitements décrits ci-dessous.
Contact : contact@turbads.com.
Représentant dans l'Union européenne (article 27 du RGPD) : Turbads n'est pas établie dans l'Union européenne et son service s'adresse à un public établi en France et dans l'Union. La désignation d'un représentant dans l'Union, ainsi que la désignation éventuelle d'un délégué à la protection des données, seront précisées à la validation juridique en cours. Dans l'intervalle, toute demande relative à vos données peut être adressée à contact@turbads.com, et elle est traitée.
2. À qui s'adresse cette politique
Nous distinguons quatre catégories de personnes, parce qu'elles ne sont pas traitées de la même façon.
| Catégorie | Qui | Particularité |
|---|---|---|
| Visiteurs | toute personne consultant le site | mesure d'audience, formulaires de contact |
| Membres d'une marque cliente | personnes physiques agissant pour le compte d'une entreprise cliente | données professionnelles |
| Créateurs | personnes physiques inscrites, majeures | catégorie la plus exposée : identité civile, adresse postale, date de naissance, contenus, données de performance |
| Prospects et candidats | personnes ayant pris contact sans devenir client ni créateur | durée courte |
3. Ce que nous traitons, pourquoi, sur quelle base, et combien de temps
3.1 Visiteurs du site
| Données | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Journaux techniques du serveur (adresse IP, type d'appareil, pages consultées) | Sécurité, disponibilité du service | Intérêt légitime | Voir §3.4 |
| Mesure d'audience | Statistiques de fréquentation | Voir la politique cookies, qui porte l'inventaire à jour | 13 mois pour les traceurs, 25 mois pour les données qui en résultent |
| Coordonnées d'un formulaire ou d'une prise de contact | Répondre à la demande, qualifier un projet | Mesures précontractuelles ou intérêt légitime | 3 ans après le dernier contact |
L'application Turbads ne dépose à ce jour aucun traceur soumis à consentement. L'inventaire des traceurs, site par site, figure dans la politique cookies.
3.2 Membres d'une marque cliente
| Données | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Nom, fonction, email professionnel, téléphone, société | Ouverture et gestion de l'espace, exécution du service | Exécution du contrat | Durée de la relation, puis durée précisée à la validation juridique en cours |
| Identifiants de connexion, sessions, rôle dans l'organisation | Authentification, contrôle des accès | Exécution du contrat | Durée du compte. Une session expire au bout de 30 jours |
| Adresse de facturation, numéro de TVA, historique de facturation | Facturation et obligations comptables | Obligation légale | 10 ans, durée de référence retenue à ce jour, confirmée à la validation juridique en cours |
| Prospection commerciale entre professionnels | Développement commercial | Intérêt légitime, avec droit d'opposition | 3 ans après le dernier contact |
Une divulgation que nous préférons écrire. Dans un compte d'agence, les membres de l'organisation mère sont visibles des membres de ses organisations filles, y compris pour un rôle en simple lecture. Une personne rattachée à une marque fille voit donc le nom et l'adresse professionnelle de collaborateurs de l'agence qui ne sont pas membres de son espace. C'est une conséquence du modèle d'héritage des droits, assumée, et c'est une communication de données à des tiers : elle doit être connue de ceux qu'elle concerne plutôt que découverte.
3.3 Créateurs
| Données | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Email, prénom, date de naissance, langue | Création du compte, vérification de la majorité | Exécution du contrat et obligation légale | Durée du compte. Une inscription commencée et non terminée est effacée au bout de 24 heures, date de naissance comprise |
| Nom civil complet, téléphone | Établissement et exécution du contrat de mission | Exécution du contrat | Durée de la relation, puis durée de conservation du contrat |
| Adresse postale ou point relais | Expédition du produit par la marque (voir §4) | Exécution du contrat | Demandée seulement au moment d'une mission. Durée après la dernière mission précisée à la validation juridique en cours ; elle sera plus courte que celle du contrat |
| Zone de livraison (ville, code postal, pays) | Affectation des missions, logistique | Exécution du contrat et intérêt légitime | Durée du compte |
| Pays de résidence fiscale | Mention obligatoire du contrat, obligations déclaratives | Obligation légale ou exécution du contrat | Durée de conservation du contrat |
| Statut professionnel et numéro d'identification, s'il est déclaré | Vérification du statut, prévention du travail dissimulé | Obligation légale et intérêt légitime | Idem |
| Profil : nom affiché, ville, langues, photo, identifiant de compte social déclaré, portfolio | Présentation à un client dans un dossier de sélection | Exécution du contrat et intérêt légitime | Durée du compte |
| Consentement d'indexation du profil public par les moteurs de recherche | Visibilité hors de la plateforme | Consentement, recueilli séparément, non pré-coché, retirable | Jusqu'au retrait |
| Contenus produits (vidéos, rushes) et métadonnées | Exécution de la mission, livraison, preuve | Exécution du contrat | Durée de la fenêtre de droits, puis conservation à titre de preuve ; durée précisée à la validation juridique en cours |
| Historique de missions, taux de livraison, délais, incidents, sceau de performance | Sélection, mesure de fiabilité, historique du créateur | Intérêt légitime et exécution du contrat | Durée du compte |
| Valeur des produits reçus, et cumul annuel par marque | Mention obligatoire du contrat, seuil légal de contractualisation, information du créateur | Obligation légale | Durée précisée à la validation juridique en cours |
| Volume d'impressions servies sur les annonces le créditant | Information du créateur sur sa contrepartie | Exécution du contrat, sur autorisation du client | Durée du compte |
| Signature électronique : horodatage, empreinte du document, preuve d'envoi du code de validation | Preuve du consentement contractuel | Obligation légale et intérêt légitime | Durée de conservation du contrat |
Deux engagements de minimisation, tenus par le produit : la date de naissance sert à vérifier la majorité, elle n'est transmise à aucune marque et n'est affichée nulle part ; l'adresse postale n'est demandée qu'au moment d'une mission, jamais à l'inscription.
Ce que nous ne collectons pas, et c'est une décision, pas un oubli :
- aucune donnée obtenue par extraction automatisée d'un réseau social dans l'application Turbads. Aucun scraping, quel que soit le prétexte. Le sort de la base de prospection antérieure est décrit au §5, parce que la taire serait mentir ;
- aucun accès à un compte personnel de réseau social. Une connexion facultative peut être proposée : elle donne accès aux seules données que la plateforme et le créateur autorisent, et nous ne demandons jamais de mot de passe ;
- aucune donnée sensible au sens de l'article 9 du RGPD, et aucune donnée bancaire d'un créateur, puisque aucune somme ne lui est versée.
3.4 Journal des actions sensibles, sessions, preuves de consentement
Ces traitements concernent toutes les catégories de personnes. Nous les décrivons avec précision, y compris là où le résultat n'est pas flatteur, parce qu'une durée annoncée que nous ne saurions pas honorer serait une fausse promesse.
| Données | Finalité | Base légale | Durée réelle |
|---|---|---|---|
| Événement du journal des actions sensibles : auteur, date, action, état avant et après | Preuve et traçabilité des actions engageantes | Intérêt légitime | Conservé sans limite de durée à ce jour. Le journal est techniquement inaltérable : ni modification, ni suppression. C'est ce qui fait sa valeur de preuve, et cela signifie qu'aucun chemin technique ne permet d'en effacer un événement. Ce point est soumis à la validation juridique en cours |
| Adresse IP d'un événement du journal | Détection d'abus, et rien d'autre | Intérêt légitime | 6 mois (180 jours). L'adresse est stockée à part du journal, précisément pour pouvoir être effacée sans toucher à la preuve |
| Adresse IP et agent d'une session | Détection d'abus, sécurité du compte | Intérêt légitime | La même échéance, la même opération : ils sont effacés de la ligne de session |
| Preuve d'un consentement : horodatage, texte affiché, identifiant de version, adresse IP et agent | Prouver ce qui a été accepté, quand, et sur quel texte | Obligation légale de preuve du consentement | Aussi longtemps que l'engagement que la preuve documente. Ces adresses ne relèvent pas de la purge des 6 mois : effacer sa propre preuve de consentement n'aurait aucun sens |
Deux limites que nous écrivons plutôt que de les taire.
(a) L'effacement à 6 mois est outillé, il n'est pas encore automatique. L'outil qui l'exécute existe, il est idempotent et il consigne sa propre exécution, mais il est lancé par notre équipe et non par une tâche planifiée. Tant que cette planification n'est pas en place, les 6 mois sont une politique appliquée sur commande. Annoncer une « purge automatique » avant qu'elle existe serait affirmer une conformité que rien n'exécute.
(b) Pendant les 30 premiers jours, une adresse IP du journal ne peut pas être effacée à la demande, y compris à la demande de la personne concernée. C'est exactement la fenêtre où cette donnée sert à détecter un abus, et un effacement immédiat sur un journal de sécurité en annulerait la fonction. C'est une limitation du droit à l'effacement, fondée sur notre intérêt légitime, et elle doit être écrite plutôt que subie. Passé cette fenêtre, l'effacement redevient possible ; passé 6 mois, il est appliqué sans qu'aucune demande soit nécessaire.
Un mot que nous n'employons pas : effacer l'adresse et l'agent d'une session qui reste rattachée à un compte est une minimisation, pas une anonymisation. L'anonymisation suppose l'irréversibilité, et une donnée rattachée à un utilisateur ne l'est pas.
3.5 Données de campagne lues dans le compte publicitaire d'un client
Nous accédons, avec l'autorisation du client, aux mesures de performance des annonces concernées par le service. Ces données concernent principalement l'entreprise cliente et non des personnes physiques, mais elles alimentent deux affichages destinés à des personnes :
- le volume d'impressions servies agrégé, communiqué au créateur crédité ;
- le sceau de performance d'un créateur, calculé sur plusieurs campagnes et plusieurs annonceurs, jamais rattachable à un annonceur nommé.
Aucune autre donnée du compte publicitaire du client n'est communiquée à un créateur.
4. La transmission de l'adresse d'un créateur à une marque
C'est le traitement le plus intrusif que nous opérions, et il est nécessaire : sans adresse, pas de colis, donc pas de contrepartie.
Pour que le créateur reçoive le produit, son nom et son adresse postale sont transmis à la marque de la mission. Nos règles, telles que le produit les applique :
| Règle | Mise en œuvre |
|---|---|
| Moment | Après la contresignature du contrat de cette mission, jamais avant |
| Périmètre | Uniquement les créateurs de la vague concernée |
| Destinataires chez le client | Uniquement les membres portant l'habilitation d'expédition, distincte du simple accès en lecture |
| Finalité | L'expédition de ce produit, et rien d'autre |
| Traçabilité | Tout export groupé est journalisé, nominatif et limité dans le temps |
| Information | Le créateur est informé à l'inscription et à chaque contrat |
| Minimisation | Le créateur peut fournir une adresse de point relais au lieu de son domicile, sans avoir à se justifier |
Le traitement de ces données par la marque relève de sa propre responsabilité. La qualification exacte des rôles de chacun, la durée pendant laquelle la marque peut conserver l'adresse et l'instrument qui l'encadre sont précisés à la validation juridique en cours.
5. Les profils collectés par notre outil de prospection antérieur
Nous écrivons cette section parce qu'un document qui l'omettrait serait faux.
Avant la v2, Turbads a constitué, avec un outil interne distinct de l'application décrite ici, une base de profils de créateurs collectés automatiquement à partir de pages publiques de réseaux sociaux (identifiant de compte, indicateurs d'audience publics, éléments publics de contact).
Trois faits :
- cette base sert uniquement à prendre contact avec des créateurs pour leur proposer de s'inscrire. Elle n'est montrée à aucun client, elle n'alimente aucune sélection, et aucune de ses lignes n'entre dans l'application Turbads v2 ;
- l'application v2, elle, ne collecte aucune donnée par extraction automatisée. C'est une interdiction interne absolue ;
- la base légale invoquée est l'intérêt légitime de prospection. La durée de conservation de cette base et son sort sont précisés à la validation juridique en cours : nous n'annonçons pas une durée que nous n'avons pas arrêtée.
Toute personne figurant dans cette base peut demander à en être retirée, sans avoir à se justifier, en écrivant à contact@turbads.com.
6. Décisions automatisées
Le service produit plusieurs effets sans intervention humaine. Nous préférons les énumérer plutôt que de les découvrir dans une réclamation.
| Automatisme | Effet | Recours |
|---|---|---|
| Réception présumée 72 heures après un statut transporteur « livré » et deux relances | Le délai de production démarre | Le créateur peut signaler une non-réception à tout moment, ce qui suspend la présomption et ouvre un incident |
| Validation automatique d'une créa 14 jours après la dernière livraison | Ouverture de la fenêtre de droits, décompte de l'unité | Rappels préalables au client |
| Constat de défaut de livraison et exclusion de la sélection | Le créateur n'est plus proposé aux marques | Contestation possible avant que l'exclusion ne devienne définitive, lue par une personne |
| Règles de sélection (carence sectorielle, plafond de valeur sans historique, défaut non résolu) | Le créateur n'est pas retenu pour une vague | Réexamen par un opérateur |
Le régime applicable à ces automatismes au regard de l'article 22 du RGPD, et les garanties à documenter, sont précisés à la validation juridique en cours. Dans tous les cas, un recours humain existe déjà et il est indiqué à l'écran.
7. Destinataires et sous-traitants
Nous préférons une liste courte et vraie à une liste longue recopiée d'un modèle.
| Destinataire | Rôle | Pays |
|---|---|---|
| Hetzner Online GmbH | Hébergement de l'application, des bases de données et des fichiers | Allemagne (Union européenne) |
| Prestataire d'acheminement des emails transactionnels | Envoi des liens de connexion, notifications de mission | Précisé à la mise en service, et publié ici |
| Stripe | Facturation des abonnements des marques | États-Unis et Irlande, à l'ouverture de la facturation |
| Meta Platforms | Plateforme publicitaire du client : lecture des mesures de performance, sur autorisation du client | États-Unis et Irlande |
Cette liste est tenue à jour et communicable à tout moment à contact@turbads.com.
Destinataires non techniques : les marques clientes, pour les seules données décrites au §4 et pour les seuls créateurs de leurs missions.
Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des fins publicitaires tierces. Aucun paiement n'étant versé à un créateur, aucune donnée bancaire de créateur n'existe et n'est donc transmise à personne.
8. Où sont les données, et transferts hors de l'Union européenne
Les serveurs et les données applicatives sont situés dans l'Union européenne (Allemagne).
Turbads est établie aux Émirats Arabes Unis, pays qui, à notre connaissance et à la date de cette version, ne fait pas l'objet d'une décision d'adéquation de la Commission européenne. Les personnes habilitées de notre équipe consultent les données depuis ce pays, et certains de nos prestataires sont établis hors de l'Union.
L'instrument d'encadrement applicable à ces situations est précisé à la validation juridique en cours. Nous n'affirmons pas ici que chaque flux est couvert par des clauses contractuelles types : nous préférons ne rien affirmer plutôt qu'affirmer sans pièce.
9. Vos droits
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité, d'opposition, et du droit de retirer votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci. Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Exercice : contact@turbads.com. Réponse sous un mois.
Ce que le droit à l'effacement ne peut pas atteindre, et il faut l'écrire honnêtement :
| Ce qui subsiste | Pourquoi |
|---|---|
| Les contrats signés et leurs preuves de signature | Obligation légale de conservation, et preuve des droits cédés à un tiers |
| Les factures et pièces comptables | Obligation légale |
| La valeur des contreparties reçues et le cumul annuel | Obligation légale de contractualisation et obligations déclaratives éventuelles |
| Le journal des actions sensibles | Preuve et sécurité. L'événement est inaltérable par construction ; son adresse IP, elle, est effacée à 6 mois (§3.4) |
| Les créas déjà cédées, pendant la fenêtre de droits | Droits acquis par un tiers, exécution d'un contrat en cours |
La fermeture d'un compte créateur n'efface donc pas ces éléments, et elle n'éteint pas les missions en cours. Les durées de conservation attachées à chacun sont précisées à la validation juridique en cours.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle de votre pays de résidence, en France la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).
10. Mineurs
Le service est interdit aux personnes de moins de 18 ans, et aucun compte de personne mineure n'est ouvert. La majorité est déclarée à l'inscription et vérifiée par le produit à chaque écriture. Les modalités de contrôle complémentaires sont précisées à la validation juridique en cours.
11. Sécurité
Nous mettons en œuvre, notamment : le chiffrement des échanges, des sessions serveur révocables à tout moment, un contrôle d'accès fondé sur des rôles et des capacités déclarées, le cloisonnement des données entre organisations, le chiffrement des secrets stockés, la journalisation des actions sensibles, la limitation du débit sur les points d'entrée sensibles, une revue de sécurité avant chaque mise en production et une veille sur les vulnérabilités de nos composants.
Aucune de ces mesures ne rend un système invulnérable, et nous ne le prétendons pas. En cas de violation de données personnelles susceptible d'engendrer un risque pour vos droits et libertés, nous notifions l'autorité de contrôle compétente dans les délais prévus par le RGPD et informons les personnes concernées lorsque la réglementation l'exige.
12. Modification de cette politique
Toute modification substantielle est portée à la connaissance des personnes concernées par un message à l'adresse associée à leur compte, et l'identifiant de version change. Les versions antérieures sont conservées et communicables.
13. Version
Identifiant de version : projet-2026-08-03. Les versions antérieures sont conservées et communicables sur demande à contact@turbads.com.